Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMPANET
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DES FERMIERS REUNIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1622343
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2030

Présentation de la marque CHAMPANET

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DES FERMIERS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DES FERMIERS REUNIS domicilié(e) 2, allée de Longchamp, 92150 Suresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, SELARL d'Avocats, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton, 75009 Paris - France.

La marque CHAMPANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMPANET arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DES FERMIERS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : 99 , LE FROMAGE DE MARGOT , LE BLANC DE FAGOTIN , PORT SALUT DEPUIS 1816 PAUSE FONDANTE IRRESISTIBLEMENT SAVOUREUX , SAMOS 99 LA PORTION DE VITALITE


SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DES FERMIERS REUNIS, Société par actions simplifiée - 2, allée de Longchamp, 92150 Suresnes - France - SIREN 722008109


@MARK, SELARL d'Avocats, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton, 75009 Paris - France


Renouvellement avec limitation le 28 juillet 2000 n°2179336 - Publication au BOPI 2000-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2010 n°2452328 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01

Inscription le 23 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689307 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Inscription le 12 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°712999 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12

Inscription le 11 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°741134 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2020 n°2761186 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, ruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.